Mentions Légales

1. Informations légales

Le site web IntelliaCore est édité par :

IntelliaCore SARL
7 rue Grasset
Casablanca, Maroc

Numéro d'immatriculation : RC 123456789
Capital social : 100 000 MAD
Numéro de TVA intracommunautaire : MA12345678

Directeur de la publication : M. Yassir Qaissi, en qualité de Fondateur & CEO

2. Hébergement

Le site IntelliaCore est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site IntelliaCore (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive d'IntelliaCore ou de ses partenaires. Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des brevets.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'IntelliaCore.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes

Le site IntelliaCore peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. IntelliaCore ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. IntelliaCore ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.

5. Limitation de responsabilité

IntelliaCore s'efforce de fournir sur le site IntelliaCore des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site IntelliaCore sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site IntelliaCore ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi marocaine. En cas de litige, les tribunaux marocains seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour toute demande concernant le site, vous pouvez nous contacter :

Par email : yassir.qaissi@intelliacore.com
Par téléphone : +33 6 58 02 48 91
Par courrier : IntelliaCore, 7 rue Grasset, Casablanca, Maroc